1/ NIEL Jean-François SIRAS SOCIETE INTERNATIONALE DE REHABILITATION ET D'AMENAGEMENT 2/ MILLET Jean SIRAS SOCIETE INTERNATIONALE DE REHABILITATION ET D'AMENAGEMENT 3/ COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE (Société Anonyme) SIRAS SOCIETE INTERNATIONALE DE REHABILITATION ET D'AMENAGEMENT
Numéro de dépôt :
1722477
Date de dépôt :
19/02/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/02/2011
Présentation de la marque VERTCOL
Déposée le 19 février 1991 par 1/ NIEL Jean-François, SIRAS SOCIETE INTERNATIONALE DE REHABILITATION ET D'AMENAGEMENT, 2/ MILLET Jean, SIRAS SOCIETE INTERNATIONALE DE REHABILITATION ET D'AMENAGEMENT, la Société Anonyme (SA) 3/ COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE, SIRAS SOCIETE INTERNATIONALE DE REHABILITATION ET D'AMENAGEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « VERTCOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont 1/ NIEL Jean-François, domicilié(e) 14 bis Chemin de Plantefort, 69370 SAINT-DIDIER-AU-MONT-D'OR (dossier no 2193008) - France, SIRAS SOCIETE INTERNATIONALE DE REHABILITATION ET D'AMENAGEMENT, domicilié(e) DES SITES, (Société Anonyme), 2 rue André Bonin, 69004 LYON (dossier no 2193008) - France, 2/ MILLET Jean, domicilié(e) Drumettaz, 73420 VIVIERS-DU-LAC (dossier no 2193008) - France, SIRAS SOCIETE INTERNATIONALE DE REHABILITATION ET D'AMENAGEMENT, domicilié(e) DES SITES, (Société Anonyme), 2 rue André Bonin, 69004 LYON (dossier no 2193008) - France, la Société Anonyme (SA) 3/ COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE domicilié(e) 2 rue André Bonin, 69004 LYON (dossier no 2193008) - France, SIRAS SOCIETE INTERNATIONALE DE REHABILITATION ET D'AMENAGEMENT, domicilié(e) DES SITES, (Société Anonyme), 2 rue André Bonin, 69004 LYON (dossier no 2193008) - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) (dossier no 2193008) - France.
La marque VERTCOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1722477.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VERTCOL est expirée depuis le 19 février 2011.
1/ NIEL Jean-François - 14 bis Chemin de Plantefort, 69370 SAINT-DIDIER-AU-MONT-D'OR (dossier no 2193008) - France
SIRAS SOCIETE INTERNATIONALE DE REHABILITATION ET D'AMENAGEMENT - DES SITES, (Société Anonyme), 2 rue André Bonin, 69004 LYON (dossier no 2193008) - France
2/ MILLET Jean - Drumettaz, 73420 VIVIERS-DU-LAC (dossier no 2193008) - France
SIRAS SOCIETE INTERNATIONALE DE REHABILITATION ET D'AMENAGEMENT - DES SITES, (Société Anonyme), 2 rue André Bonin, 69004 LYON (dossier no 2193008) - France
3/ COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE (Société Anonyme) - 2 rue André Bonin, 69004 LYON (dossier no 2193008) - France
SIRAS SOCIETE INTERNATIONALE DE REHABILITATION ET D'AMENAGEMENT - DES SITES, (Société Anonyme), 2 rue André Bonin, 69004 LYON (dossier no 2193008) - France - SIREN 3
Cabinet LAURENT & CHARRAS - (dossier no 2193008) - France
Renouvellement sans limitation le 15 février 2001 n°2193008 - Publication au BOPI 2001-02-15
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-29
Inscription le 6 juin 1995 - Transmission de propriété n°185847 - Publication au BOPI 1995-06-06
Inscription le 8 mars 1993 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°155771 - Publication au BOPI 1993-03-08
Produits chimiques destinés à l'industrie, à l'agriculture, horticulture, engrais, matières collantes, produits à base d'algues.(Fertilisants).couleurs, matières tinctoriales, oxyde métalliques.huiles et graisses industrielles, des produits pour absorber, arroser et lier la poussière, combustibles, des émulsions de produits pétroliers.produits agricoles, horticoles, forestiers, graines, semences, plantes et fleurs naturelles.travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles, établissements de plans et de rapports d'études, recherches dans le domaine du reverdissement, études diverses dans le domaine de l'environnement. fongicides, herbicides
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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